Pour les entrepreneurs et les e-commerçants qui utilisent Amazon pour atteindre une clientèle internationale, la gestion des réglementations fiscales et de la logistique d’exécution des commandes peut s’avérer complexe. Deux éléments clés de ce processus sont la TVA (taxe sur la valeur ajoutée) et le service Expédié par Amazon (FBA) d’Amazon. Voici une description détaillée d’Amazon FBA et de son fonctionnement avec la TVA de l’UE.
Qu’est-ce qu’Amazon FBA ?
Expédié par Amazon (FBA) est un service où Amazon gère le stockage, l’emballage et l’expédition pour le compte des vendeurs.
Voici son fonctionnement :
Vous envoyez vos produits aux centres de distribution d’Amazon.
- Amazon stocke votre inventaire et répertorie vos produits comme « Expédié par Amazon ».
- Lorsqu’un client commande, Amazon sélectionne, emballe et expédie l’article.
- Amazon gère également le service client et les retours.
FBA est un outil puissant pour développer votre activité de commerce électronique, en particulier si vous vendez dans plusieurs pays.
Les obligations en matière de TVA lors de l’utilisation du service FBA d’Amazon
L’utilisation du service Expédié par Amazon peut avoir des conséquences importantes en matière de TVA, notamment pour les vendeurs qui stockent leurs marchandises dans des pays où ils ne sont pas établis (entrepôts Amazon). Ce qu’il faut savoir sur la TVA :
Conditions d’enregistrement à la TVA
Si vous stockez de la marchandise dans un entrepôt Amazon d’un pays donné, vous devrez très probablement vous immatriculer à la TVA dans ce pays. Par exemple :
- Si vous êtes un vendeur basé aux États-Unis et que vous utilisez les entrepôts d’Amazon au Royaume-Uni ou en Allemagne, vous aurez probablement besoin d’un numéro de TVA local dans ces pays.
Complications du FBA pan-UE
Amazon propose le service Expédié par Amazon (FBA) paneuropéen, avec des entrepôts en Allemagne, en France, en Italie, en Espagne ou en Pologne, ce qui permet de répartir les stocks dans plusieurs pays de l’UE et d’améliorer les délais de livraison. Cependant :
- Vous aurez besoin d’une inscription à la TVA dans chaque pays où vos produits sont stockés.
- Vous devrez peut-être déposer des déclarations de TVA ainsi que des déclarations de TVA OSS ou IOSS simplifiées, selon la provenance des marchandises.
Conformité à la TVA avec Eurotax pour les vendeurs Amazon
Garantir la conformité à la TVA est essentiel pour les vendeurs Amazon opérant en Europe. Un partenariat avec un service fiscal de confiance comme Eurotax peut simplifier ce processus. Eurotax est spécialisé dans l’accompagnement des entreprises de e-commerce pour l’immatriculation à la TVA, les déclarations et la conformité continue dans tous les pays de l’UE où les vendeurs Amazon peuvent stocker ou vendre des marchandises. Que vous utilisiez le réseau Expédié par Amazon (FBA), y compris le FBA paneuropéen, ou que vous traitiez vos commandes depuis votre propre entrepôt, Eurotax vous aide à respecter les réglementations fiscales locales, à éviter les pénalités et à garantir des déclarations dans les délais. Grâce à des outils automatisés, une assistance multilingue et une expertise approfondie du e-commerce transfrontalier, Eurotax simplifie la conformité à la TVA. Vous pouvez ainsi vous concentrer sur la croissance de votre entreprise pendant que nous gérons les complexités de la législation fiscale européenne.
Vous pouvez nous contacter ici si vous avez besoin de plus d’informations, vous pouvez également visiter notre page sur la représentation ou le mandat fiscal selon votre situation.
