L’histoire des accises sur l’alcool en Europe : un long voyage fiscal

L’alcool a toujours joué un rôle important dans la culture et l’économie européenne. Cependant, sa consommation a également été une source de préoccupation pour les gouvernements, qui ont cherché à la contrôler et à en tirer profit par le biais des taxes d’accise.

Les origines des taxes alcool :

Les premières taxes sur l’alcool en Europe remontent à l’Antiquité. Les Romains, par exemple, prélevaient une taxe sur la vente de vin. Au Moyen Âge, les taxes sur l’alcool étaient souvent utilisées pour financer les guerres et les croisades.

Le terme « accise » provient d’un impôt britannique sur l’alcool instauré en 1650. Il dérive du mot néerlandais « accijns » qui signifie « impôt sur la consommation ».

L’accise est donc une taxe indirecte qui s’applique à la quantité d’un produit consommé, et non à sa valeur.

L’essor des taxes d’accise alcool :

L’essor des taxes d’accise sur l’alcool a eu lieu à partir du XVIe siècle. Cette période a vu la naissance de l’État moderne, qui avait besoin de nouvelles sources de revenus pour financer ses activités. Les taxes sur l’alcool étaient une source de revenus particulièrement attractive car elles étaient faciles à collecter et rapportaient beaucoup d’argent.

Les différents types de taxes d’accise sur l’alcool :

Il existe différents types de taxes d’accise sur l’alcool. Les taxes peuvent être basées sur la quantité d’alcool, le degré d’alcool ou la valeur de l’alcool. Certains pays appliquent également des taxes spécifiques à certains types d’alcool, comme le vin ou la bière.

Vous pouvez trouver ici les différents taux d’accises alcool dans l’UE ou utiliser notre simulateur pour les calculer.

A savoir que les produits soumis à l’accise doivent être déclarés avec un numéro d’accise. L’accise peut être prélevée sur les produits fabriqués localement, même s’ils ne sont pas importés.

L’harmonisation des taxes d’accise alcool :

Au sein de l’Union européenne, les taxes d’accise sur l’alcool sont harmonisées depuis 1993. Cette harmonisation vise à garantir la libre circulation des produits alcooliques dans l’UE et à lutter contre la fraude fiscale. La directive (UE) 2020/262 du Conseil du 19 décembre 2019, qui organise la refonte du régime général d’accise, est entrée en vigueur depuis le 13 février 2023. Elle vient remplacer la directive 2008/118/CE du Conseil du 16 décembre 2008. Vous pouvez avoir tous les détails de cette directive dans notre article.

Les enjeux actuels :

Les taxes d’accise sur l’alcool sont aujourd’hui un sujet d’actualité. Certains pays, comme la France, souhaitent augmenter les taxes pour réduire la consommation d’alcool et ses effets néfastes sur la santé publique. D’autres pays, comme le Royaume-Uni, souhaitent baisser les taxes pour stimuler l’économie.

L’histoire des accises sur l’alcool en Europe est un long voyage fiscal. Cette histoire est marquée par l’évolution des besoins des gouvernements et des sociétés. Aujourd’hui, les taxes d’accise sur l’alcool sont un enjeu important de santé publique et d’économie.

Eurotax vous aide dans vos formalités afin d’être en conformité pour la déclaration et le paiement des accises alcool en Europe. Retrouvez toutes les informations sur nos pages dédiées B2C et B2B.

N’hésitez pas également à nous contacter pour toute demande d’information.

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