Chaque année, les états membres de l’UE fixent le montant des droits d’accises qui peut être soit calculé par hectolitre HL ou par hectolitre d’alcool pur (hlap).
Afin de vous donner une idée des droits d’accises alcool à payer, vous trouverez ci-dessous des exemples de calcul sur 3 types d’alcool différents pour 3 pays différents.
Calcul des accises sur les spiritueux :
Pour calculer le montant d’accise d’un spiritueux, vous avez besoin du volume de la bouteille et le pourcentage d’alcool qu’elle contient.
En France, les droits d’accises sont nés avec Colbert, ministre de Louis XIV, qui réorganise le système fiscal et met en place une taxe unique sur l’alcool, appelée « droit d’accise ». L’organisme qui gère la collecte des droits d’accises est la direction générale des Douanes et Droits indirects – DGDDI.
Prenons l’exemple d’une bouteille de Vodka de 70 cL à 40° :
Volume d’alcool pur dans la bouteille = 0,70 x 40% = 0,28 L
Droit d’accise = 0,28 x (1866.52 + 599.31) / 100 = 5,99 €
En Belgique, les premières taxes sur la vente de bière ont été instaurées par les comtes de Flandre et puis au 19ème siècle, le nouveau gouvernement belge met en place un système d’accises sur l’alcool similaire à celui des Pays-Bas. Les accises alcool sont collectés par SPF Finances. A savoir qu’il existe également une taxe sur les conteneurs due sur toutes les ventes de boissons alcoolisées, calculée par hectolitre de boisson expédiée.
Pour une bouteille de Vodka de 70 cl à 40° (2024) :
Volume d’alcool pur dans la bouteille = 0,70 x 40% = 0,28 L
Droit d’accise = 0,28 x 2992.7928 / 100 = 8,37 €
Au Danemark, un système d’accises sur l’alcool similaire à celui d’autres pays d’Europe a été instauré au 19ème siècle. Les accises alcool sont collectés par l’agence danoise des douanes.
Pour une bouteille de Vodka de 70 cl à 40° (2024) :
Volume d’alcool pur dans la bouteille = 0,70 x 40% = 0,28 L
Droit d’accise = 0,28 x 15000 / 100 = 42 DKK*
Calcul des accises sur les vins tranquilles :
Pour calculer le montant d’accise d’un vin tranquille, vous avez besoin du volume de la bouteille seulement. A savoir que certains pays appliquent des taux différents selon le degré d’alcool contenu.
En France : Pour une bouteille de vin rouge de 75 cl
Les droits d’accises seraient : 0,75 X 4,05 /100 = 0,030 €
En Belgique : Pour une bouteille de vin rouge avec un degré d’alcool supérieur à 8,5° de 75 cl
Les droits d’accises seraient : 0,75 X 74.9086/100 = 0,56 €
Au Danemark : Pour une bouteille de vin rouge à 14° de 75 cl
Les droits d’accises seraient : 0,75 X 1126/100 = 8,44 DKK*
Calcul des accises sur les vins mousseux :
Pour calculer le montant d’accise d’un vin mousseux, vous avez besoin du volume de la bouteille seulement. A savoir que certains pays appliquent des taux différents selon le degré d’alcool contenu.
En France : Pour une bouteille de champagne de 75 cl
Les droits d’accises seraient : 0,75 X 10,02 /100 = 0,07 €
En Belgique : Pour une bouteille de champagne avec un degré d’alcool supérieur à 8,5° de 75 cl
Les droits d’accises seraient : 0,75 X 256.3223/100 = 1,92 €
Au Danemark : Pour une bouteille de champagne à 16° de 75 cl
Les droits d’accises seraient : 0,75 X 1508/100 = 11,31 DKK*
Calcul des accises sur la bière :
Pour calculer le montant d’accise d’une bière, vous avez besoin du volume de la bouteille, le degré d’alcool ou aussi le degré plato selon le pays.
En France : Pour une bière de 33 cl à 5°
Les droits d’accises seraient : 0,33 X 5 X 7,96 /100 = 0,131 €
En Belgique : Pour une bière de 33 cl à 5°
Calcul de la quantité de bière en hectolitres
33 cl = 0,0033 hl
Calcul du nombre d’hectolitres/degrés Plato :
0,0033 hl X 4°= 0,0132
Les droits d’accises seraient : 0,0132 X 2.00043= 0,0264 €
Au Danemark : Pour une bière de 33cl à 5°
Les droits d’accises seraient : 0,33 X 4,6 pct x 48, 74 = 80.42 DKK*
Le calcul des taux d’accises peut s’avérer compliqué, notamment quand il s’agit de plusieurs types d’alcool avec des degrés et des volumes différents. Pour vous aider, Eurotax vous propose son service accises alcool en B2C et B2B.
Si vous souhaitez avoir plus d’infos sur les taux d’accises alcool, vous pouvez utiliser notre simulateur accises alcool ici.
Pour toute demande d’information vous pouvez nous contacter ici.
